Conditions Generales d'Utilisation

1. Objet

Le site propose des contenus, telechargements et services en lien avec NebulaQuest. L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entiere des presentes CGU.

2. Acces au site

• Le site est accessible 24/7, sauf maintenance, incident technique ou force majeure.
• L'editeur peut suspendre temporairement l'acces pour raisons techniques ou de securite.
• L'utilisateur reste responsable de son equipement et de sa connexion internet.

3. Compte utilisateur

• La creation de compte requiert des informations exactes et a jour.
• Les identifiants sont personnels et ne doivent pas etre partages.
• L'utilisateur doit informer rapidement le support en cas d'usage suspect de son compte.
• L'editeur peut imposer des mesures de securite complementaires en cas de risque.

4. Regles de conduite

• Interdiction de publier un contenu illicite, haineux, frauduleux ou portant atteinte aux droits d'autrui.
• Interdiction d'utiliser le site pour des attaques, du spam, du scraping abusif ou toute tentative de contournement de securite.
• Interdiction de perturber le fonctionnement normal du service.

5. Propriete intellectuelle

Les elements du site (structure, design, textes, visuels, code, logos) sont proteges par le droit de la propriete intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisee est interdite.

6. Moderation, suspension et suppression

• En cas de non-respect des CGU, l'editeur peut suspendre ou supprimer un compte, sans preavis en cas de risque grave.
• Le titulaire peut demander la suppression de son compte via l'espace compte ou par contact support.
• La suppression du compte entraine la suppression des donnees associees selon la politique de confidentialite.

7. Responsabilite

• L'editeur met en oeuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilite et la securite du service.
• L'editeur ne peut etre tenu responsable des dommages indirects ou causes externes (panne reseau, malware local, mauvais usage).
• L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait des contenus et telechargements.

8. Donnees personnelles

Les regles de collecte et de traitement des donnees sont detaillees dans la page Politique de confidentialite.

9. Evolution des CGU

Les CGU peuvent etre modifiees a tout moment pour raisons legales, techniques ou operationnelles. La version en ligne fait foi a la date de consultation.

10. Contact

Pour toute question sur ces CGU : support@nebulaquest.fr.